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1- Société éditrice du site :

TOTAL ENERGIE GAZ
SA au capital de 9 873 890 euros
Immeuble Le Carillon
5 Esplanade Charles de Gaulle
92733 Nanterre Cedex
Dont le siège social se situe : 2 place Jean Millier - La Défense 6 - 92400 Courbevoie

Conception et réalisation du site web : Direct Interactive

Hébergement du site web : LINKBYNET

Crédits :
Prise de vue photographique : Christian Fournier - Prisedevue.com
Réalisation 3D : kfx

2- Préambule

La société éditrice du site a mis en ligne ce site afin de vous présenter ses produits et services, ainsi que des informations et recommandations liées à votre activité ou à vos centres d’intérêts. L’utilisation de ce site implique que vous acceptiez d’être lié par les termes des conditions générales suivantes et que vous respectiez l’ensemble des lois applicables. Les sociétés du Groupe Total auquel appartient la société éditrice du site ont leur propre existence légale et disposent d’une personnalité juridique autonome. Toutefois, dans ce site, les termes « Total » ou « Groupe Total » ou « nous », sont utilisés pour désigner la société éditrice du site.

3- Informations sur les produits et services

Les produits et les services qui vous sont présentés ne constituent pas une offre de vente, mais une présentation générale de la gamme des produits et services qui sont uniquement disponibles en France métropolitaine. Pour savoir s’ils sont distribués en dehors de ce pays, nous vous invitons à contacter la filiale ou l’entité affiliée de la société éditrice du site dans le pays concerné.

La société éditrice peut modifier les informations contenus dans ce site concernant les produits et les services à tout moment et sans préavis. Ses informations, notamment la fiche sécurité du gaz naturel est fournie sans adéquation à un besoin particulier d’utilisation.

4- Protection des données personnelles

Lors de la visite de ce site, vous êtes susceptibles de nous fournir un certain nombre de données personnelles vous concernant destinées à répondre à vos demandes d’informations et à mieux connaître vos attentes, ainsi qu’à profiter des services offerts par ce site.

Ces données sont conservées de manière confidentielles et destinées exclusivement à la société éditrice du site. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou à des fins non prévues.

Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 34 de la loi « Informatiques et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous à :

TOTAL ENERGIE GAZ
Direction Marketing
Immeuble Le Carillon
5, Esplanade Charles de Gaulle
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5- Droits de propriété industrielle

Droits d’auteur

Toutes les informations ou documents contenus dans le site, ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de la société éditrice du site ou de ses filiales ou entités affiliées, soit font l’objet de droit d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de ces dernières. Ces informations, documents ou éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’elles sont mises à la disposition du public sur ce site. Les copies des documents contenues dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de la société éditrice du site. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquate.

Signes distinctifs

Sauf mentions contraires, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site sont la propriété de la société éditrice du site. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de la société éditrice du site.

Engagement de l’utilisateur

Chaque visiteur du site qui fournit des informations consent à la société éditrice du site l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise la société du site à en faire usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles.

6- Limitations de responsabilité

Les informations et recommandations disponibles sur ce site vous sont proposées en toute bonne foi. Ces informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, la société éditrice du site n’est ni représentante, ni garante du caractère exhaustif et de l’exactitude de ces informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez.

7- Liens hypertexte

Activation des liens

Total et ses filiales déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web Total ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d’activer des liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.

Autorisation des liens

Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site, vous devez obtenir l’autorisation écrite et préalable de la société éditrice du site en vous adressant à :

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Immeuble Le Carillon

5, esplanade Charles de Gaulle
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